Conditions Générales de Vente

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Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Pixel Pulse et toute personne effectuant un achat sur le site Pixelpulse.fr.
Les produits proposés sont exclusivement des illustrations personnalisées, réalisées sur commande à partir des informations et/ou photos fournies par le client.

Commandes

Toute commande passée sur le site est ferme et définitive dès validation du paiement.
Le client s’engage à fournir les éléments nécessaires à la réalisation de l’illustration (photos, prénom, date, anecdote, etc.). Sans réception de ces éléments, la commande ne pourra pas être traitée.

Droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit légal de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Ainsi, en validant votre commande, vous reconnaissez que :

• Votre produit est personnalisé et réalisé sur mesure,

• Vous renoncez à votre droit de rétractation,

• Aucun retour, échange ou remboursement ne sera possible une fois la commande confirmée et réglée.

Seules les erreurs imputables à Pixel Pulse (ex. : défaut manifeste ou non-respect des éléments convenus) pourront donner lieu à une correction ou un remplacement.

Paiement

Le paiement est exigible à la commande. Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).

Livraison

Les illustrations sont livrées sous format numérique (ou imprimé, si prévu lors de la commande).
Les délais de réalisation et de livraison sont précisés lors de la commande. Pixel Pulse ne saurait être tenu responsable en cas de retard lié à un problème indépendant de sa volonté (panne technique, fournisseur tiers, etc.).

Propriété intellectuelle

Toutes les créations réalisées par Pixel Pulse restent la propriété intellectuelle de l’auteur.
L’achat d’une illustration personnalisée confère au client un droit d’utilisation strictement personnel et privé. Toute utilisation commerciale, reproduction, diffusion ou modification est interdite sans autorisation écrite.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de Pixel Pulse.

Cookies

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Licence

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Commentaires des utilisateurs

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